@commune_de_cuvry
Depuis le 28 mai 2018, la commune de Cuvry est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme.
Ci dessous vous pouvez consulter le plan de zonage afin de connaître la zone du règlement qui vous intéresse. (Cliquez sur l’image pour l’agrandir)
Vous pouvez consulter le règlement ci-dessous:
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).
Vous ne pouvez avoir plus de trois demandes en cours de traitement via le site. Réessayer plus-tard, lorsque vos demandes seront traitées. Merci
