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Mariage

MARIAGE

mariage

PIÈCES À FOURNIR POUR LA CONSTITUTION DU DOSSIER
https://www.service-public.fr/parti…

Rappel des conditions de mariage  : https://www.service-public.fr/parti...

OÙ DÉPOSER LE DOSSIER ?

En mairie de 16h30 à 18h30 le mardi et jeudi ou le samedi matin de 8h à 12h tous les 15 jours.

Dans la mesure du possible, les futurs époux se présenteront ensemble pour déposer leur dossier.

DOSSIER MARIAGE a télécharger

QUAND DÉPOSER LE DOSSIER ?

  • Au minimum 15 jours avant la date du mariage si les deux futurs époux habitent CUVRY
  • 1 mois avant la date du mariage si l’un des futurs époux habite dans une autre commune

Jours de célébration à Cuvry

Tous les jours, sauf le dimanche et jours fériés. N’hésitez pas à nous contacter.

Les célébrations ont lieu dans la salle du Conseil Municipal,12 rue des écoles.

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Recensement Militaire

Le recensement

Les décrets n° 98-180 du 17 mars 1998 et n° 2002-446 du 29 mars 2002 ont modifié la partie législative du code du service national.

Tous les jeunes gens, garçons et filles sont tenus de se faire recenser entre la date à laquelle ils atteignent l’âge de 16 ans et jusqu’à la fin du troisième mois suivant.
Les personnes devenues françaises entre la date de leur seizième anniversaire et celle de leur vingt-cinquième anniversaire doivent se faire recenser.

Présentez vous en mairie de CUVRY, muni d’une pièce d’identité, d’un justificatif de domicile et du livret de famille ou d’un acte de naissance. Cette démarche peut également être effectuée sur www.mon.service-public.fr.

Une attestation de recensement vous sera délivrée.

Cette étape est obligatoire pour participer ensuite à la JDC.

recensement

Réception public : sur rendez-vous

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Chers visiteurs,

C’est avec plaisir que je m’adresse à vous.

Que vous habitiez CUVRY depuis de nombreuses années, que vous ayez fait le choix de vous y installer récemment ou que vous souhaitiez découvrir notre village, il nous semblait important de vous tenir informés de la vie de notre commune.

Ce site internet a été établi afin de vous donner tous les renseignements pratiques et nécessaires dans votre vie de tous les jours.

Toutefois sachez que pour de plus amples renseignements toute l’équipe municipale de Cuvry est à votre entière disposition pour vous aider à découvrir les services et l’attractivité de notre village.

Le Maire,

François CARPENTIER

maire

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Enquête Publique projet de PLU

Pour nous transmettre vos remarques : enquetepubliqueplucuvry@gmail.com

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DOSSIER ENQUÊTE PUBLIQUE

I. SOMMAIRE

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II. NOTE DE PRÉSENTATION ENQUÊTE PLU

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III. DOSSIER

3.1. SOMMAIRE

sommaire-dossier

3.2. RAPPORT DE PRÉSENTATION

  • 1ère Partie :
1ere-partie-1 1ere-partie-2 1ere-partie-3 1-4
1-5 1-6 1-7 1-8
1-9 1-10 1-11  
  • 2ème Partie :
2-1 2-2 2-3 2-4
2-5 2-6 2-7 2-8
2-9 2-10 2-11  
  • 3ème Partie :
3eme-partie-1 3eme-partie-2
  • 4ème Partie :
4-1 4-2 4-3 4-4
4-5 4-6 4-8 4-9
4-410 4-11 4-12 4-13
  • 5ème Partie :
5eme-partie-1 5eme-partie-2

3.3. PROJET D’ AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

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3.4. ORIENTATIONS D’ AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

orientation

3.5. RÈGLEMENT

reglement

3.6. DOCUMENTS GRAPHIQUES DU RÈGLEMENT

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3.7. ANNEXES

A. Servitudes d’utilités publique

servitudes

B. Plan de prévention des risques “inondations” de la commune de CUVRY

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C. Documents graphiques annexes

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D. Annexes sanitaires

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E. Infrastructures de transports terrestres bruyantes

infra-bruyantes

F. Emplacements réservés

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G. Lotissements de moins de 10 ans

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H. Décison de la Mission Régionale d’Autorité environnementale du grand Est

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IV. AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES

4.1 NOTE AVIS DES PPA

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4.2 AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES

A. Avis du Préfet

  • Avis Préfet

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  • Arrêté de zonage

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B. Avis Orange

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C. Avis GRT Gaz

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D. Avis URM

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E. Avis Metz Métropole

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F. Avis Conseil Départemental

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G. Avis Chambre du Commerce et de l’Industrie

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H. Avis CDPENAF

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I. Avis Chambre de l’agriculture

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J. Avis INAO

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K. Avis SCOTAM

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L. Avis Commune de Marly

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M. Avis Commune de Pouilly

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4.3 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUVRY

dcm

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Brûlage des déchets

Interdiction de brûlage des déchets verts à l’air libre

Activité courante et à première vue anodine, le brûlage des déchets verts à l’air libre génère nombre de nuisances et dangers : fumées, risques d’incendie, odeurs, pollution atmosphérique et troubles de voisinage…

L’arrêté préfectoral DDT/SABE/NPN-n° 48 en date du 22 juillet 2016 rappelle cette interdiction et encadre les quelques pratiques autorisées sous conditions.
Des solutions alternatives au brûlage existent, le dépôt en déchetterie ou le compostage sont, en l’occurrence, particulièrement recommandés.

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Pour en savoir plus sur cette réglementation, vous pouvez contacter la DDT de Moselle au 03 87 34 33 91 ou par mail à l’adresse suivante .

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