Pour nous transmettre vos remarques : enquetepubliqueplucuvry@gmail.com
DOSSIER ENQUÊTE PUBLIQUE
I. SOMMAIRE
sommaire-enquete
II. NOTE DE PRÉSENTATION ENQUÊTE PLU
note-presentation-plu
III. DOSSIER
3.1. SOMMAIRE
sommaire-dossier
3.2. RAPPORT DE PRÉSENTATION
3.3. PROJET D’ AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
padd
3.4. ORIENTATIONS D’ AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
orientation
3.5. RÈGLEMENT
reglement
3.6. DOCUMENTS GRAPHIQUES DU RÈGLEMENT
doc-graph-reglement
3.7. ANNEXES
A. Servitudes d’utilités publique
servitudes
B. Plan de prévention des risques “inondations” de la commune de CUVRY
ppri
C. Documents graphiques annexes
63-docs-graph
D. Annexes sanitaires
annexe-sanitaire
E. Infrastructures de transports terrestres bruyantes
infra-bruyantes
F. Emplacements réservés
emplacements-reserves
G. Lotissements de moins de 10 ans
lotissement-recent
H. Décison de la Mission Régionale d’Autorité environnementale du grand Est
avis-mrae
IV. AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES
4.1 NOTE AVIS DES PPA
note-avis-ppa
4.2 AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES
A. Avis du Préfet
avis-prefet
arrete-zonage
B. Avis Orange
avis-orange
C. Avis GRT Gaz
avis-grt
D. Avis URM
avis-urm
E. Avis Metz Métropole
avis-mm
F. Avis Conseil Départemental
avis-conseil-depart
G. Avis Chambre du Commerce et de l’Industrie
avis-cci57
H. Avis CDPENAF
avis-cdpenaf
I. Avis Chambre de l’agriculture
avis-chambre-agri
J. Avis INAO
avis-inao
K. Avis SCOTAM
avis-scotam
L. Avis Commune de Marly
avis-marly
M. Avis Commune de Pouilly
avis-pouilly
4.3 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUVRY
dcm